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CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Code des marchés publics Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

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CCAG applicable aux marchés publics industriels. Répondre aux marchés publics pour les PME: Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

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Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Notice du CCAG travaux. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables ccab-pi chaque catégorie de marchés. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Marchés de techniques de l’information et de la communication.

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Le CCAG PI | Ordre des architectes

Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales Cacg-pi fixent les dispositions ccwg-pi applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Formt permettent de lr et compléter le Code des marchés publics.

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